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Grand froid : ce qu'il faut savoir

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Par AFOC arcade

Qu'appelle-t-on « grand froid » ? Il s'agit d’un épisode de temps froid caractérisé par sa persistance, son intensité et son étendue géographique et qui dure au moins deux jours. Le ministère des Affaires sociales et de la Santé rappelle le dispositif...

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Quels sont les jours fériés en 2017 ?

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Par AFOC arcade

C'est l'article L. 3133-1 du code du travail qui fixe la liste des fêtes légales considérées comme des jours fériés. Dates des jours fériés en 2017 dimanche 1er janvier Jour de l'An lundi 17 avril Lundi de Pâques lundi 1er mai Fête du Travail lundi 8...

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Arrêt maladie dans le secteur privé : que devez-vous savoir ?

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Par AFOC arcade

Déclaration et obligations du salarié, indemnités journalières, délai de carence, contrôle du salarié, reprise du travail, inaptitude du salarié... Quelles sont les règles à connaître en matière d'arrêt maladie dans le secteur privé ? Service-public.fr...

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Arrêt maladie : indemnités journalières versées par la sécurité sociale

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Par AFOC arcade

Si vous êtes en arrêt de travail pour maladie, vous pouvez percevoir des indemnités journalières (IJ) versées par la sécurité sociale. Ces IJ sont versées sous conditions de Conditions d'indemnisation Pour être indemnisé durant les 6 premiers mois de...

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Arrêt maladie : contrôle du salarié

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Par AFOC arcade

Durant votre arrêt maladie, vous devez respecter les prescriptions fixées par votre médecin. Une visite de contrôle à votre domicile peut être effectuée, soit à l'initiative de la Sécurité sociale, soit à la demande de votre employeur. Contrôle par la...

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Arrêt maladie : reprise du travail du salarié

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Par AFOC arcade

Nouvelles conditions de versement des indemnités pour temps partiel thérapeutique La loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 ( article 60 ) modifie les conditions de versement des indemnités journalières versées par la Sécurité sociale en...

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Arrêt maladie : inaptitude du salarié

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Par AFOC arcade

En fonction des conséquences de votre maladie, le médecin du travail peut déclarer votre inaptitude à reprendre votre emploi. Toutefois, vous pouvez être déclaré apte à exercer d'autres fonctions. Dans ce cas, vous pouvez bénéficier, sous conditions,...

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L'inaptitude du salarié en CDD peut-elle justifier la rupture de son contrat ?

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Par AFOC arcade

Oui. Le contrat de travail à durée déterminée (CDD) peut être rompu en cas d'inaptitude du salarié constatée par le médecin du travail (qu'elle soit d'origine professionnelle ou non). Obligation de reclassement L'obligation de reclassement prévue en cas...

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Assurance chômage : les règles d'indemnisation applicables à partir du 1er août 2016 sont fixées

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Par AFOC arcade

Un décret publié au Journal officiel du 14 juillet 2016 reconduit, à partir du 1er août 2016, les conditions d'indemnisation du chômage définies par la convention chômage modifiée du 14 mai 2014 et fixe, à compter de cette même date, les nouvelles règles...

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« E-CONSUMÉRISME 3.0 » : DO IT YOURSELF OU DO IT TOGETHER*

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Par AFOC arcade

Les nouvelles technologies ont engendré une mutation de notre économie et de notre société dont on ne mesure pas encore l'ampleur. Notre vie de citoyen, d'usager, de client, de salarié et plus globalement de consommateur se transforme au quotidien sans...

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