Le compte rendu sera publié ici dès qu'il sera disponible. Ces comptes rendus nous étant transmis avec les documents préparatoires de la réunion suivante, il y a obligatoirement un décalage de plusieurs mois entre la tenue de la réunion et la publication...
Lire la suiteL'aide exceptionnelle de fin d'année pour les foyers modestes est reconduite en 2015, annonce le Premier ministre. Elle sera versée à compter du 16 décembre. Vérifiez à quelle somme vous avez droit grâce à notre simulateur. Elle est bel et bien maintenue....
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Le « Guide du consommateur AFOC » vient de paraître, dans son édition 2015 au prix de 9€. À destination du grand public et des militants de l’AFOC, comme les éditions précédentes, il constitue un condensé utile et accessible des règles du droit de la...
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Le calendrier scolaire pour les années 2015-2016, 2016-2017 et 2017-2018 a été fixé par deux arrêtés publiés au Journal officiel du 17 avril 2015. Calendrier scolaire 2015-2016 Zone A Zone B Zone C Rentrée des élèves Mardi 1er septembre Mardi 1er septembre...
Lire la suiteAvec plus de 165 000 ruptures conventionnelles signées au premier semestre 2015, soit 3% de plus qu’en 2014 à la même période, la formule de séparation à l’amiable poursuit sa percée. Sur l’ensemble du premier semestre 2015, le nombre de ruptures conventionnelles...
Lire la suiteAvec plus de 165 000 ruptures conventionnelles signées au premier semestre 2015, soit 3% de plus qu’en 2014 à la même période, la formule de séparation à l’amiable poursuit sa percée. Sur l’ensemble du premier semestre 2015, le nombre de ruptures conventionnelles...
Lire la suiteUn arrêté du 25 juillet revalorise certains frais de fourrière (enlèvement et garde journalière) dans toutes les communes, sauf à Paris, Lyon et Marseille qui bénéficient de frais spéciaux. Depuis le 26 juillet 2015, les frais de fourrière ont été revalorisés...
Lire la suiteLa réforme du quotient familial a entraîné une hausse d’impôt sur le revenu chez 1,38 million de familles en 2014. Elles ont payé en moyenne 779 € en plus. Près de 1,4 million de familles ont payé davantage d’impôt sur le revenu en 2014 comparé à 2013....
Lire la suitePubliée par le ministère de l’Education nationale le 18 juin 2015, la liste des fournitures pour la rentrée scolaire 2015 entend réduire à la fois le poids du cartable et les dépenses des familles. Un grand cahier 96 pages, un classeur rigide, une pochette...
Lire la suiteAu 1 er juillet 2015, les tarifs réglementés de vente hors taxes d'ENGIE (ex GDF SUEZ) diminuent en moyenne de 1,3 % par rapport au barème en vigueur en juin 2015. L'augmentation de 2% des coûts hors approvisionnement (transport, distribution, stockage...
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