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Randonnées, VTT, escalade... les règles de base à connaître en montagne

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Par AFOC arcade

Randonnées pédestres, VTT, sports d'eau vive, via ferrata , escalade... Alors que 15 % des vacanciers choisissent chaque année la montagne lors des vacances estivales, le ministère des Sports rappelle les principales règles à connaître en cas de sortie...

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État des lieux de sortie dans un contrat de location

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Par AFOC arcade

Un état des lieux d'entrée doit être réalisé lors de la remise des clés (en pratique, le jour de la signature du bail) et joint au contrat de bail. Un état des lieux de sortie doit également être fait lorsque le locataire quitte le logement et rend les...

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Conflit parental sur la sortie de territoire d'un enfant mineur

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Par AFOC arcade

Lorsqu'un parent craint que son enfant soit emmené à l'étranger par l'autre parent, il peut recourir à une procédure d'opposition (OST) en cas d'urgence ou à une procédure d'interdiction de sortie du territoire (IST). Demande en urgence : opposition à...

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Autorisation de sortie du territoire (AST) obligatoire à partir du 15 janvier 2017

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Par AFOC arcade

L'autorisation de sortie du territoire (AST) d'un mineur non accompagné par un titulaire de l'autorité parentale est rétablie à partir d'aujourd'hui. Ce nouveau dispositif est applicable à tous les mineurs résidant habituellement en France. Il s'applique...

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