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Combien de temps conserver ses papiers et documents ?

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Par AFOC arcade

Factures, récépissés, quittances… Tous ces documents qui semblent sans valeur servent pourtant de preuve. À ce titre, vous devez les conserver le temps nécessaire pour vous mettre à l’abri en cas de litige. À chaque document sa durée de conservation Documents...

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Comment accéder aux documents administratifs ?

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Par AFOC arcade

Statistiques, dossiers et rapports d'étude, documents fiscaux personnels, dossiers médicaux... Toute personne peut, sans avoir à motiver sa demande, accéder aux documents administratifs. L'accès à certains documents (relatifs à des organismes spécifiques...

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Nouveaux documents téléchargeables dans l’espace adhérents

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Par AFOC arcade

De nouveaux documents téléchargeables sont disponibles dans l’espace adhérents. Ceux ci sont réservés aux adhérents de L'AFOC et de FO, pour y accéder un mot de passe est nécessaire, le demander au webmaster.

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Quels sont les documents que le bailleur peut demander aux candidats locataires et à leurs cautions ?

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Par AFOC arcade

Un décret vient fixer la liste des pièces justificatives que peut demander le bailleur aux candidats locataire et à sa caution. Un décret du 5 novembre 2015 fixe la liste des pièces justificatives que le candidat à la location doit présenter au bailleur....

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Concertation Régionale du 16 05 2013

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Par AFOC arcade

Documents concernant les DAAF (détecteurs de fumées) A savoir le bailleur voulait faire payer la totalité par les locataires et seul L'AFOC y était opposé.

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