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Par AFOC arcade dans Compte rendus des CLC le 20 Décembre 2015 à 09:44Le compte rendu sera publié ici dès qu'il sera disponible. Ces comptes rendus nous étant transmis avec les documents préparatoires de la réunion suivante, il y a obligatoirement un décalage de plusieurs mois entre la tenue de la réunion et la publication du compte rendu. Ceci est...
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Par AFOC arcade dans Acceuil le 14 Octobre 2015 à 10:10Le « Guide du consommateur AFOC » vient de paraître, dans son édition 2015 au prix de 9€. À destination du grand public et des militants de l’AFOC, comme les éditions précédentes, il constitue un condensé utile et accessible des règles du droit de la consommation et permet ainsi...
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Par AFOC arcade dans Acceuil le 10 Septembre 2015 à 08:55Le calendrier scolaire pour les années 2015-2016, 2016-2017 et 2017-2018 a été fixé par deux arrêtés publiés au Journal officiel du 17 avril 2015. Calendrier scolaire 2015-2016 ...
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Par AFOC arcade dans Acceuil le 23 Août 2015 à 09:08Avec plus de 165 000 ruptures conventionnelles signées au premier semestre 2015, soit 3% de plus qu’en 2014 à la même période, la formule de séparation à l’amiable poursuit sa percée. Sur l’ensemble du premier semestre 2015 , le nombre de ruptures conventionnelles s’est élevé à...
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Par AFOC arcade dans Acceuil le 31 Juillet 2015 à 07:37...les communes, sauf à Paris, Lyon et Marseille qui bénéficient de frais spéciaux. Depuis le 26 juillet 2015, les frais de fourrière ont été revalorisés dans toutes les communes, à l’exception de Paris, Lyon et Marseille, soumises à une réglementation spécifiques. Ils portent sur...
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Par AFOC arcade dans Acceuil le 26 Juillet 2015 à 08:30...le revenu en 2014 comparé à 2013. En moyenne la hausse s’élève à 779 €, révèle Les Echos du 20 juillet 2015. Elle est consécutive à la baisse du plafond du quotient familial de 2 000 € à 1 500 € par demi-part fiscale, adoptée fin 2013. L’augmentation d’impôt diffère selon...
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Par AFOC arcade dans Acceuil le 2 Juillet 2015 à 08:17Publiée par le ministère de l’Education nationale le 18 juin 2015, la liste des fournitures pour la rentrée scolaire 2015 entend réduire à la fois le poids du cartable et les dépenses des familles. Un grand cahier 96 pages, un classeur rigide, une pochette de douze feutres de couleurs… Le...
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Par AFOC arcade dans Acceuil le 30 Juin 2015 à 08:22Au 1 er juillet 2015, les tarifs réglementés de vente hors taxes d'ENGIE (ex GDF SUEZ) diminuent en moyenne de 1,3 % par rapport au barème en vigueur en juin 2015. L'augmentation de 2% des coûts hors approvisionnement (transport, distribution, stockage et coûts commerciaux) est compensée par...
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Par AFOC arcade dans Acceuil le 29 Juin 2015 à 09:24Nous l’avons annoncé il y a quelques jours, voici le nouveau PCL (plan de concertation locative) signé le 16 juin 2015 avec nos bailleurs, pour la période 2015-2019.
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Par AFOC arcade dans Acceuil le 2 Mai 2015 à 11:13...L 3133-1 du code du travail qui fixe la liste des fêtes légales considérées comme des jours fériés. En 2015, les dates des jours fériés sont les suivantes : ...
ANTIN, CPH.
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14 avenue du Maréchal Mortier
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